Mentions légales

    Date de mise en ligne et URL

    Le site www.cdocd35.fr a fait l’objet d’une refonte totale.

    L’adresse du nouveau site du conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine est : www.cdocd35.fr.

    La date de la mise en ligne est le 25 février 2022.

     

    Informations éditeur

    Le site www.cdocd35.fr est édité par le conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine, organisme privé doté de la personnalité morale, chargé d’une mission de service public.

    Adresse postale : 16, rue Saint Hélier – 35000 Rennes
    Tél : 02 99 67 46 27
    Mail : ille-et-vilaine@oncd.org

    Directeur de la publication : Anne-Sophie Hodebert, présidente du Conseil départemental de l’ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine.

     

    Hébergeur du site

    Pixis
    RCS Rennes 441 099 520
    16 rue St Hélier – 35000 Rennes

     

    Objet du site

    Ce site vise à informer les chirurgiens-dentistes, les étudiants et les patients de leurs obligations et de leurs droits ainsi que des démarches à effectuer vis-à-vis du conseil de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine. Il propose également un service d’annonces.

    L’information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et son chirurgien-dentiste.

     

    Comité éditorial

    Le comité éditorial est composé de membres du conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine. Il propose les informations à mettre en ligne.

    Vous pouvez nous signaler toute erreur ou omission en utilisant la rubrique du site « Contact ».

     

    Droits d’auteur

    Pour tous les textes et oeuvres présentés sur le site : tous droits d’auteur des oeuvres sont réservés.

    La reproduction ainsi que toute utilisation des oeuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites, sauf autorisation formelle écrite préalable.

    Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à : conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine, 16, rue Saint Hélier – 35000 Rennes.

     

    Financement – Politique publicitaire

    Selon l’ordonnance du 24 septembre 1945, le conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine est un organisme privé doté de la personnalité morale, chargé d’une mission de service public. A ce titre, il assure intégralement le financement de son site : www.cdocd35.fr.

    Ce site n’accepte aucune forme de publicité et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

     

    Politique de protection des données personnelles

    Le conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine est le responsable des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par ses membres.
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    Pour toute demande concernant la présente Politique, vous pouvez adresser un e-mail à l’adresse suivante : ille-et-vilaine@oncd.org

    ou adresser un courrier à l’adresse postale suivante :

    Conseil départemental de l’Ordre des chirurgiens-dentistes d'Ille-et-Vilaine
    A l’attention du DPO
    16 rue Saint Hélier - 35000 Rennes

     

    Traitement de données personnelles

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    Finalité de la collecte : Passer/ Consulter une annonce
    Fondement juridique : Intérêt légitime
    Données à caractère personnel collectées : Téléphone Praticien / Mail Praticien / Adresse exercice
    Durée de conservation : 16 semaines maximum

    Finalité de la collecte : Annuaire des chirurgiens- dentistes
    Fondement juridique : L4112-1 et D4113-121 du code de la santé publique
    Données à caractère personnel collectées : Nom prénom Praticien / N° RPPS / Adresse exercice
    Durée de conservation : Durée d’inscription du praticien au Tableau de l’ordre

     

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